Cours d’apprentissage en ligne dans les domaines des douanes et de la fiscalité
Les supports d’apprentissage en ligne de la Commission européenne sont produits en collaboration avec les administrations douanières et fiscales et les représentants du commerce. La plupart des supports peuvent être téléchargés gratuitement. Toutefois, certains cours contiennent des informations sensibles et leur utilisation peut être limitée à des publics cibles spécifiques.
Explication des douanes
| Fiches synthétiques d’introduction aux principaux concepts douaniers | |
|
Procédures douanières et déclarations douanières Entrée de marchandises et stockage temporaire |
|
| Vous pouvez également télécharger les fiches en macédonien ou en serbe. | |
Apprentissage en ligne
| Cours d’apprentissage en ligne sur les questions douanières | |
Programme d’apprentissage en ligne sur le CDU |
Le programme du code des douanes de l’Union consiste en une série de modules à 3 niveaux d’apprentissage, comprenant une introduction, une présentation générale et des informations plus approfondies sur le code des douanes de l’Union. Utile pour: les agents des douanes et les opérateurs économiques de l’Union européenne. Plus d’information sur le programme d’apprentissage en ligne CDU |
MPO (Modélisation des processus opérationnels) |
Ce cours en ligne fournit des informations sur les motifs et les modalités d’utilisation de la MPO dans le secteur douanier de l’Union. |
Opérateur économique agréé (OEA) |
Deux cours en lignes sont disponibles pour les Opérateurs economiques agréés et qui font partie d’un programme sur le code des douanes de l’Union (CDU):
Utile pour les entreprises de l’Union exportant hors de l’UE. Plus d’information sur : |
EORI – Numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques |
Ce cours en ligne fournit des informations sur la mise en œuvre des numéros d’enregistrement et l’identification des opérateurs économiques Utile pour: les opérateurs économiques de l’Union et les agents des douanes des autorités nationales. Plus d’information sur : |
| Les cours suivants sont réservés à des utilisateurs spécifiques | |
Fouille de véhicule —Programme de formation |
Ce programme constitué de 5 modules de formation fournit des informations sur comment procéder à une fouille de véhicule pour rechercher des produits de contrebande. Utile pour: les agents des douanes des autorités nationales. Étant donné qu’il contient des informations sensibles, la version complète de ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales. Plus d’information sur : |
Effectuer l’inspection de containers |
Comment procéder à une inspection des containers? Utile pour: les agents des douanes des autorités nationales. Étant donné qu’elle contient des informations sensibles, ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales. Plus d’information sur : |
Contrôle des précurseurs de drogues |
Deux cours en lignes sur ce sujet sont disponibles : Le cours sur le contrôle des précurseurs de drogues pour les Douanes couvre le cadre juridique et les lignes directrices ainsi que des informations pratiques sur la manière dont les criminels peuvent détourner les précurseurs de drogues et comment l’éviter. Utile pour: les agents des douanes des administrations nationales. Ce cours contient des informations sensibles et est exclusivement distribué aux adminnnistrations douanières nationales Plus d’information sur :
Le cours sur le contrôle des précurseurs de drogues pour les opérateurs économiques présente les risques du commerce illicite des précurseurs de drogues et les méthodes de prévention de leur détournement. Il a pour but d’aider l’industrie chimique et les autres entreprises concernées à se rendre compte des risques du commerce illicite des précurseurs de drogues et de former leurs équipes à la prévention de leur détournement. Utile pour: les entreprises de l’industrie chimique qui produisent et distribuent les produits concernés (les services de clientèle, de production, de sécurité et de gestion). Le cours peut être utile pour d’autres secteurs tels que l’industrie pharmaceutique, cosmétique, hygiène ou aromatothérapie. Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce cours ne peut être obtenu que par l’intermédiaire des autorités compétentes nationales. Plus d’information sur :
|
SAMANCTA |
Le cours fournit des orientations pratiques détaillées sur la manière d’utiliser SAMANCTA et développer les compétences nécessaires au prélèvement et au traitement corrects d’échantillons en vue d’essais en laboratoire. Utile pour: les agents des douanes et du fisc des administrations nationales. Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales. Plus d’information sur : |
| Cours d’apprentissage en ligne sur les questions fiscales | |
Directive TVA |
12 modules de formation en ligne sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) présentant les éléments fondamentaux de la directive TVA. Utile pour: les agents des administrations nationales du fisc et autres personnes ayant un intérêt particulier pour la TVA Plus d’information sur le programme de formation en ligne Directive TVA |
|
EMCS (Système d’informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises) |
Ce cours en ligne fournit toutes les informations essentielles sur le système d’informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises (EMCS). Utile pour: les entreprises faisant le commerce de produits soumis à accises, tels que l’alcool, le tabac et les produits énergétiques. Plus d’information sur : |
|
EMCS - Programme de formation avancé |
5 modules de formation en ligne fournissent une connaissance approfondie sur les processus EMCS. Utile pour: -Les agents des administrations nationales en charge de surveiller le trafic des marchandises sortantes et de maintenir et diffuser les informations de référence exactes et mises à jour Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce programme n’est disponible que pour les administrations du fisc et douanières nationales. Plus d’information sur : |
| Working Together to fight VAT Fraud |
Ce cours fournit l’information sur les instruments at les procédures de la coopération administrative pour combattre la fraude TVA. Utile pour: les agents des administrations nationales du fisc. Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce programme n’est disponible que pour les administrations du fisc nationales. Plus d’information sur :
|
Pour une expérience optimale d’apprentissage en ligne, nous recommandons d’utiliser Google Chrome ou Mozilla Firefox
Livres numériques interactifs
Les livres numériques disponibles se fondent sur les lignes directrices de l’Union ou sur des documents similaires pertinents. Les livres numériques facilitent l’utilisation du matériel en l’enrichissant d’activités interactives d’apprentissage multimédia, améliorant ainsi la mémorisation et la compréhension des différents concepts.
|
Interactive eBooks |
|
Lignes directrices sur les opérateurs économiques agréésLivre numérique Choisissez la langue du livre numérique EN, BG, CS, DA, DE, EL, ES, ET, FI, FR, HR, HU, IT, LT, LV, NL, PL, PT, RO, SK, SL, SV |
Lignes directrices de l’Union sur les opérateurs économiques agréés (OEA), complétées par des activités interactives d’apprentissage multimédia Utile pour: les entreprises de l’Union qui exportent en dehors de l’UE, les juristes, les universitaires et les agents des douanes. Supports d’apprentissage en ligne sur les opérateurs économiques agréés |