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Taxation and Customs Union

EMCS – Module des fonctionnalités centrales

(Un cours d’apprentissage électronique sur le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises)

Contenu du cours

Ce cours de formation en ligne fournit toutes les informations essentielles sur le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises (EMCS). Il s’agit d’un système informatique de surveillance des mouvements des produits soumis à accises, comme l’alcool, les boissons alcoolisées, le tabac et les produits énergétiques.

Le cours est conçu pour apprendre sur les acteurs impliqués dans les mouvements des produits soumis à accises, ainsi que sur les processus EMCS essentiels.

À l’issue de ce cours, les utilisateurs seront en mesure d’effectuer les procédures pour:

  • Soumettre, annuler ou rejeter le Document Administratif Electronique (e-AD);
  • soumettre le Rapport de reception;
  • procéder au changement de destination ou de division de la marchandise par l’expéditeur;
  • comprendre les flux de processus spécifiques de l’EMCS qui concernent la livraison directe, importation, le destinataire exempté ou enregistré temporairement.

Les arrangements pour la suspension des droits d’accises

Seuls les aspects couverts par la législation de l’UE sont abordés dans ce cours; les applications nationales de l’EMCS ne sont pas représentées dans le matériel d’apprentissage.

À qui s’adresse ce cours?

  • Aux Operateurs Economiques ayant droit de commercialiser ou de recevoir des produits soumis aux droits d’accises (et aux arrangements suspensifs) qui désirent recevoir les informations de référence exactes et mises à jour ;
  • Aux administrations des Pays Membres en charge de surveiller le trafic des marchandises sortantes et de maintenir et diffuser les informations de référence exactes et mises à jour.

Comment le cours a-t-il été conçu ?

Le cours a été élaboré et mis à jour en collaboration avec des experts en accises des États membres de l’UE dans le cadre du programme Fiscalis 2020.

Comment utiliser nos formations en ligne ?

Nos formations en ligne sont gratuites et peuvent être téléchargées facilement.

Elles peuvent être utilisées de façon autonome (.zip ou 7.zip fichier qui contient les formats iso, exe, html et html5) ou intégrées dans un système LMS (format SCORM). Téléchargez et faites une extraction du format choisi en utilisant un logiciel d'archivage / compresseur de fichiers, par exemple, 7-Zip, WinZip or WinRar.

Le Guide de démarrage rapide« Quick Start Guide » inclus également dans le fichier .zip explique comment installer les cours sur votre ordinateur ou dans votre système.

Pour que les formations en ligne fonctionnent de façon optimale, nous vous recommandons d’utiliser le format HTML5 d’une façon générale. Cette version n'inclut aucun contenu Flash et fonctionnera sur la plupart des appareils et des navigateurs modernes.

Pour exécuter la version HTML5, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs spécifiés suivants:

  • Windows: Internet Explorer 11 ou ultérieur, Microsoft Edge (dernière version), Google Chrome (dernière version), Firefox (dernière version)
  • Mac: Safari (dernière version), Google Chrome (dernière version), Firefox (dernière version) ou
  • Mobile: Safari in Apple iOS 10 ou ultérieur, Google Chrome in Apple iOS 10 ou ultérieur, Google Chrome in Android OS 4.4 ou ultérieur Pour des informations spécifiques sur chaque cours, veuillez consulter le tableau suivant.

Si vous avez d’autres questions ou rencontrez des problèmes techniques, merci de nous contacter par le e-mail : TAXUD-ELEARNING@ec.europa.eu

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Module disponible

Titre

Description

Durée

Langues disponibles

Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises

Quatre scénarios interactifs professionnels expliquent le fonctionnement du système et les acteurs impliqués dans les mouvements des produits soumis à accises.

1. Soumission et réception
2. Exportation
3. Gestion des données d’enregistrement
4. Gestion des données de référence

90 minutes

EN, BG, CS, IT, EL, LV, MK, NL, PL, PT, RO

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