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Taxation and Customs Union

La douane voit ce que vous ne voyez pas... et vous protège

Les douanes sont en première ligne dans la lutte contre la fraude, le terrorisme et le crime organisé, coopérant efficacement avec les autres administrations et agences responsables.

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Les douanes sont en première ligne dans la lutte contre la fraude, le terrorisme et le crime organisé, coopérant efficacement avec les autres administrations et agences responsables.

Près de 92 000 fonctionnaires travaillent pour les douanes dans l'UE 24 heures sur 24 et 365 jours par an dans les aéroports, dans les bureaux de douane intérieurs et frontaliers, dans les ports ou dans les laboratoires douaniers pour gérer au quotidien l’Union douanière et prévenir l’entrée sur le territoire de produits illicites et/ou dangereux.

Quand nos sens et nos équipements ne suffisent pas à détecter certains types de biens illicites, les douaniers font équipe avec des chiens renifleurs spécialisés dans la détection des drogues illégales, des produits alimentaires douteux, des explosifs et même de grosses sommes d’argent.

Hungarian customs dog
Hungarian Customs Authorities

Photo : Douanes hongroises

La douane nous protège …

Chart that shows 516.7 tonnes of drugs have been seized in 2020.

 

…contre le trafic international de drogues et travaille à démanteler les organisations criminelles qui s’enrichissent grâce à ce trafic.

3.592 billion pieces of tobacco and cigarettes have been seized in 2020

…contre la contrebande de cigarettes et de tabac en stoppant les produits interdits sur le marché européen.

Chart shows that more than 4000 firearms have been seized in 2020

 

 

…contre le trafic international d’armes à feu, travaillant à démanteler les organisations criminelles et combattre le terrorisme.

En 2020, 4 015 armes à feu, plus de 250 000 munitions et 175 150 explosifs ont été saisis dans l’UE.
Picture shows bottles of perfume seized

 

…des biens contrefaits ou piratés, qui peuvent être dangereux pour notre santé et notre sécurité, et pour préserver l’activité et l’emploi des entreprises respectant les règles de la propriété intellectuelle :

  • Sur près de 70 000 constatations, des produits suspects de violer les droits de propriété intellectuelle ont été interceptées par les douanes dans l’UE.

Photo : Parfums contrefaits saisis par les douanes lettones

Face masks without CE markings, declaration of conformity and EU type-certificate seized by Polish customs authorities

 

…en appliquant les règles de protection de l’environnement pour notre santé et notre sécurité (par exemple, en stoppant les importations illégales de bois protégés ou en refusant l’entrée de produits alimentaires contaminés ou de produits électriques potentiellement dangereux). En 2020 :

  • 23 933 infractions constatées sur des biens présentant un risque pour le consommateur en matière de risque sanitaires, phytosanitaires et vétérinaires.
  • Plus de 27 millions d’articles ont été identifiés en infraction au regard de la sécurité des produits.

Photo : Masques faciaux sans marquage CE, déclaration de conformité et certificat de type UE saisis par les autorités douanières polonaises

Archeological assets seized by French customs

 

… en protégeant les espèces en danger, par exemple, en contrôlant le commerce illégal d’ivoire, d’animaux protégés, oiseaux et plantes ainsi que l’héritage culturel européen en recherchant les objets d’art passés en contrebande.

  • 3 296 infractions à la régulation CITES ont été détectées.
  • 52 cas de non-respect des règles d’exportation de biens culturels ont été détecté.

Photo : Objets archéologiques saisis par les douanes françaises

Currencies seized by Bulgarian customs during a control

 

… en luttant contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme en contrôlant les flux d’argent liquide dans l’UE.

Les voyageurs entrants ou sortants du territoire de l’UE doivent déclarer les espèces d’un montant supérieur à 10 000 euros aux autorités douanières.

  • Plus de 57 000 déclarations de transport d’espèces ont été soumises aux douanes, pour un montant total de plus de 37 milliards d’euros.
  • 8 893 manquements à l’obligation déclarative ou concernant des déclarations incomplètes ont été enregistrés, pour un montant total supérieur à 246 millions d’euros.

Photo : devises saisies par les douanes bulgares lors d’un contrôle

… en s’assurant de la légitimité des exportations de technologies sensibles (qui pourraient être utilisées pour la production d’armes nucléaires ou chimiques).

en aidant la police et les services de l’immigration à combattre le trafic d'êtres humains, de drogues, de pédopornographie et d’armes à feu – souvent liés au crime organisé et au terrorisme.